PLUI

 

Carnet de Bord
du PLUI

Communauté de Communes

de Bourmont
Breuvannes Saint-Blin

 

2012 : prise de la compétence urbanisme par la CCB

– délibération 2012-02 : compétence PLU intercommunal

 

2012 : convention et recherches de bureau d’études

– délibération 2012-27 : convention PLUI Etat et CCB

– délibération 2012-28 : PLUI recherche bureau d’études

 

2013 : diagnostic IATEUR et prescriptions

– janvier à mai 2013 : réalisation du diagnostic PLUI  par l’IATEUR

– délibération 2013-71 : prescription PLUI

– délibération 2013-89 : PLUI Trame verte et Bleue et Numérisation

 

2014 : recrutement chargée de mission et lancement AAPC

– délibération 2014-74 : recrutement chargée de missions

le 24 septembre 2014 : réunion à la DDT pour point sur avancement des documents administratifs relatifs au lancement du PLUI.

le 30 octobre 2014 : réunion de travail CCBBSB et DDT pour rédaction du dossier de consultation.

– délibération 2014-101 : Projet communautaire du PLUI (complément de la délibération du 6 mai 2013, précisant les objectifs du PLUI)

le 6 novembre 2014 : réunion de travail DDT 52 et CCBBSB pour rédaction des documents pour l’AAPC.

le 10 décembre 2014 : Mise en ligne de l’AAPC pour élaboration du PLUI

– délibération 2014-119 : modalités de collaboration entre les communes et la CCBBSB, notamment la mise en place d’une conférence intercommunale.

 

2015 : recrutement d’un bureau d’études et mise en route des opérations

  • Le 12 février 2015 à 16h: date limite de remise des offres.
  • Le 17 février 2015: Commission d’Appel d’offres, admission des candidatures
  • Le 4 mars 2015 : réunion de travail pour l’analyse des offres avec la DDT
  • Le 10 mars 2015: CAO d’admission des offres
  • Le 1er avril 2015 : CAO décision d’Attribution
  • délibération 2015-37 : Autorisation du Marché PLUI
  • délibération 2015-39 : Alurisation du PLUI
  • Le 13 mai 2015 : signature du contrat avec Environnement Conseil
  • Délibération 2015-48: Demande de subvention PLUI
  • Le 26 mai 2015 : ordre de service phase n°1, synthèse et diagnostic
  • Le 27 mai 2015 : Conférence intercommunale, lancement du PLUI
  • Le 25 juin 2015 : Atelier n°1, Contexte et enjeux du PLUI
  • Le 02 juillet 2015 : Atelier n°2, Vision du territoire en 2030

Durant l’été 2015 poursuite ses synthèses par le cabinet d’études, reprises des rencontres en septembre.

Tournée des communes pour le diagnostic territorial
 
– le 7 septembre 2015 : Secteur Autour de la Saunelle ( 5 communes)
 
– le 14 septembre 2015 : Secteur du Mouzon (7 communes)
 
– le 15 septembre 2015 : Secteur Meuse Aval (5 communes)
 
– le 23 septembre 2015 : Secteur Meuse Amont ( 8 communes)
 
– le 24 septembre 2015 : Secteur Bassigny (5 communes)
 
– le 29 septembre 2015 : Secteur entre Meuse et Sueurre (9 communes)
 
– le 30 septembre 2015 : Secteur Manoise (6 communes)
 

– le 23 octobre 2015 :Comité de Pilotage n°1 – Bilan de la tournée et poursuite du diagnostic au travers d’ateliers thématiques.
– le 17 novembre 2015 : Atelier thématique “Economie”
– le 26 novembre 2015 : Atelier thématique “Cadre de vie”
– le 8 décembre 2015 : Atelier thématique “Urbanisation du territoire”
– le 18 décembre 2015 : Atelier thématique “Mobilité”

2016 : Présentation du diagnostic et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

  • Le 18 janvier 2016 : Comité de pilotage n°2 – Bilan des ateliers thématiques, organisation de la présentation du diagnostic et programmation de la phase PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
  • Le 11 février 2016 : Réunion de Présentation du diagnostic territorial aux élus et personnes publiques associées.
  • Le 10 mars 2016 : Deux Réunions Publiques pour la présentation du diagnostic territorial à la population.
  • Le 21 mars 2016 : Atelier de travail PADD n°1 à destination des élus
  • Le 26 avril 2016 : Atelier de travail PADD n°2 à destination des élus
  • Le 5 octobre 2016 : Atelier de travail PADD n°3 à destination des élus